Critère 3.2.1 PSDM : des locaux avec circuits propre et sale

Chapitre 3 · Locaux

Critère à délai de mise en œuvre long. Voir les critères qui demandent du temps

Ce que demande le critère

Les locaux permettent une gestion des flux adaptée, avec séparation des circuits propre et sale, et le stockage. Ils comportent plusieurs zones identifiées pour la gestion des dispositifs médicaux :

  • une zone de stockage ;
  • une zone de nettoyage-désinfection ;
  • une zone de maintenance et de réparation.

Ces zones sont interdites au public.

C'est un critère à délai de mise en œuvre long : si les locaux actuels ne permettent pas de séparer ces zones et ces circuits, il faut des travaux, voire changer de locaux.

Ce que l'auditeur vérifie

L'auditeur visite les locaux et consulte un plan qui décrit les circuits. Il vérifie que les locaux correspondent aux caractéristiques attendues : zones identifiées, circuits propre et sale séparés, zones interdites au public.

Les preuves à préparer

  • Un plan des locaux qui décrit les circuits et situe chaque zone.
  • Des locaux conformes à ce plan le jour de la visite.

À qui il s'applique

À tous les prestataires : le référentiel ne restreint pas ce critère. L'accueil des usagers et les espaces d'essai relèvent des critères 3.2.2 et 3.2.3.

Points de vigilance

Les deux sections qui suivent sont des conseils de la rédaction, déduits du critère. Elles ne reprennent pas des exigences du référentiel.

  • Des zones identifiées. Chaque zone se repère sur place, pas seulement sur le plan.
  • Le public. Le référentiel interdit au public les zones de stockage, de nettoyage-désinfection et de maintenance : il est prudent de vérifier qu'un visiteur ne peut pas y entrer.
  • Le lien avec le nettoyage. Les circuits des locaux sont ceux que suit le nettoyage et la désinfection des dispositifs (critère 3.3.2) : mieux vaut que les deux concordent.
  • Un plan à jour. Le référentiel prévoit la consultation d'un plan décrivant les circuits : il gagne à montrer les locaux tels qu'ils sont.

Par où commencer

  1. Établissez ou mettez à jour le plan de vos locaux.
  2. Situez sur le plan les trois zones et tracez les circuits propre et sale.
  3. Repérez les endroits où les circuits se croisent et ceux où le public peut entrer dans une zone : ce sont les points à corriger.
  4. Si des travaux sont nécessaires, engagez-les en premier : ce sont eux qui commandent votre calendrier.

Critères liés

Où en êtes-vous sur ce critère ?

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Contenu vérifié le 9 octobre 2026. Les textes officiels et les publications de la HAS prévalent. Consulter les textes officiels