Ce que demande le critère

Le matériel fait l'objet d'essais si nécessaire ou si la LPP le requiert. Le référentiel précise :

  • l'essai peut avoir lieu chez le prestataire ou au lieu de vie de l'usager, selon le matériel délivré ;
  • le compte rendu des essais est classé au dossier de l'usager et mis à disposition du prescripteur.

Ce que l'auditeur vérifie

L'auditeur étudie des dossiers d'usagers, s'entretient avec des usagers et avec le personnel, et examine les documents.

Les preuves à préparer

  • La réalisation d'essais lorsqu'ils sont requis ou nécessaires.
  • Les comptes rendus d'essai dans le dossier de l'usager.

À qui il s'applique

Le référentiel indique pour ce critère un champ d'application : MAD – Handicap (maintien à domicile et handicap). C'est dans la nomenclature LPP de chaque matériel qu'il faut vérifier si l'essai est requis.

Points de vigilance

Les deux sections qui suivent sont des conseils de la rédaction, déduits du critère. Elles ne reprennent pas des exigences du référentiel.

  • Requis ou nécessaire. Deux cas : l'essai requis par la LPP, à repérer pour chaque matériel ; et l'essai que la situation rend nécessaire, par exemple un fauteuil pour une personne dont la morphologie ou le domicile le justifie.
  • Le compte rendu. Un essai sans compte rendu au dossier n'existe pas pour l'auditeur. Le référentiel demande aussi qu'il soit mis à disposition du prescripteur.
  • Le lieu. Un essai au domicile tient compte des contraintes réelles (portes, escaliers) : c'est souvent le plus pertinent pour les véhicules.

Par où commencer

  1. Pour chaque matériel de maintien à domicile et de handicap que vous délivrez, repérez si la LPP impose un essai.
  2. Rédigez une trame de compte rendu d'essai : matériel, lieu, durée, constats, décision.
  3. Classez chaque compte rendu au dossier et notez sa transmission au prescripteur.
  4. Vérifiez sur cinq dossiers de fauteuils ou de lits que le compte rendu est présent.

Critères liés

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